SALON PRODURABLE Le Salon des Acteurs & des Solutions de l'Économie Durable Les 04 et 05 AVRIL 2018 A PARIS – PALAIS DES CONGRES Venez découvrir nos solutions logicielles sur notre STAND D15 Assistez à notre conférence / atelier le 04 AVRIL en salle 315 de 10H30 à 11H15 en présence de Madame [...]
Découvrez les actualités juridiques du Mois de Mars 2018 en SANTÉ SÉCURITÉ au TRAVAIL, en ENVIRONNEMENT, en DROIT SOCIAL, et en NUMÉRIQUE. 30-03-2018 Télétravail Publication du Ministère du travail : Questions/réponses relatives au recours et à l’organisation au télétravail, suite aux ordonnances pour le renforcement du dialogue social qui ont simplifié le [...]
Découvrez les actualités juridiques du Mois de Février 2018 en SANTÉ SÉCURITÉ au TRAVAIL, en ENVIRONNEMENT, en DROIT SOCIAL, et en NUMÉRIQUE. 23-02-2018 Responsabilité pénale Jurisprudence de la Cour de cassation : Après avoir procédé à des travaux d’assainissement dans un lotissement, un intérimaire décède des suites de ses blessures. La société [...]
Preventeo vu par nos clients Fondé en 1980 à Carros, près de Nice, Arkopharma est un laboratoire pharmaceutique spécialisé dans le domaine de la phytothérapie. Arkopharma est aujourd’hui le leader européen des médicaments et des compléments alimentaires naturels à base de plantes. Témoignage de l'équipe Projet « Notre projet [...]
Découvrez les actualités juridiques du Mois de Janvier 2018 en SANTÉ SÉCURITÉ au TRAVAIL, en ENVIRONNEMENT, en DROIT SOCIAL, et en NUMÉRIQUE. 31-01-2018 Nanomatériaux Publication de l’ANSES : Avis en réponse à la consultation publique de la Commission européenne relatif à la modification des annexes de REACH en vue de la prise [...]
Nouvelles exigences de communication d'informations concernant l'utilisation de certains GESF comme intermédiaires de synthèse ou la mise sur le marché d'équipements contenant ces gaz Un règlement européen du 25 juillet 2017 (n°2017/1375) pose de nouvelles exigences relatives à la communication des informations en ce qui concerne l'utilisation de certains gaz à effet de serre [...]
Découvrez les actualités juridiques du Mois de Décembre 2017 en SANTÉ SÉCURITÉ au TRAVAIL, en ENVIRONNEMENT, en DROIT SOCIAL, et en NUMÉRIQUE. 31-01-2018 Rayonnements Publication de l’IRSN : Lancement d’une collection documentaire de « démarches de sûreté » pour permettre des avancées en termes de sécurité nucléaire et améliorer les techniques de [...]
Zoom sur l'évolution des déclarations et des affichages obligatoires La loi "Travail" du 8 août 2016 fixe plusieurs mesures visant à lutter contre le détachement illégal de salariés. En application de cette loi, un décret du 5 mai 2017 (n° 2017-825), applicable au 1er juillet 2017, définit les modalités d’application de certaines mesures, notamment en [...]
Découvrez les actualités juridiques du Mois de Novembre 2017 en SANTÉ SÉCURITÉ au TRAVAIL, en ENVIRONNEMENT, en DROIT SOCIAL, et en NUMÉRIQUE. 29-11-2017 Harcèlement Jurisprudence de la Cour de cassation : Admission de la possibilité pour un employeur de se constituer partie civile et de demander des dommages et intérêts à l'un [...]
Zoom sur l’évolution de l’articulation des normes conventionnelles depuis 2008 Après notre zoom sur l’articulation des normes jusqu’en 2008, cet article est consacré à l'évolution de l'articulation des normes depuis 2008, telle qu'opérée par la loi n° 2008-789 du 20 août 2008, qui réforme le temps de travail, et la loi n° 2016-1088 du [...]
